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Responsable

Charlotte Senez-Seymour - Directrice CAIB

Charlotte Senez-Seymour

Directrice ad interim de la CAIB

Normes en vigueur

Pour les dispositifs médicaux : consulter l'ordonnance sur les dispositifs médicaux (ODIM) du 17 octobre 2001 (Etat le 1er août 2020)
Pour les constructions
- consulter Construction des bâtiments et installations – Directives d’études et de réalisation HUG
- consulter Protection de l’air sur les chantiers (publiée par l'OFEV)
Pour l'environnement : consulter Cadre légal en matière de marchés publics et de développement durable
Pour les systèmes d’informations : consulter les Exigences techniques

Dernière mise à jour : 19/02/2026

Actualités et évènements